Avis de publicité
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Ain est un établissement public administratif de l’Etat. Elle est, du fait de ce statut, soumise à la règlementation relative à la commande publique. Les annonces passées dans cette rubrique concernent les marchés passés selon une procédure adaptée en vertu des articles 28 ou 30 du code des marchés publics. Les dossiers de consultation peuvent être directement téléchargés à partir de cette page.
Certains formulaires types (DC4, DC5, DC7, etc), demandés aux candidats lors des consultations, peuvent être obtenus directement sur le site du MINEFI : http://www.minefi.gouv.fr (thème marchés publics).
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En cours |
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| Dates | Référence | Objet du marché |
 Documents disponibles |
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Publication de l'annonce : 13/03/2008 Date limite de réception des
candidatures : |
IMPRCOM/02-2008 | Impression du magazine d'information et de son supplément formation. |
Avis de publicité Dossier de consultation |
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Archives |
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| Dates | Référence | Documents disponibles |
| Mise à jour : 13/03/2008 à 00h01 |
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